Déposée le 21 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PLANET FUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIRT-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANET FUN domicilié(e) ZI LES 4 CHEVALIERS, ROND POINT DE LA REPUBLIQUE, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 106 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL LAMMERS - France.
La marque DIRT-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANET FUN (SA) - ZI LES 4 CHEVALIERS, ROND POINT DE LA REPUBLIQUE, 17180 PERIGNY - France - SIREN 415106715
MARCEL LAMMERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Véhicules par terre, par air et par eau. Scooter, motocyclettes, quad, bicyclettes. Leurs pièces et parties constitutives (scooter, motocyclettes, quad, bicyclettes) à l'exception des serrures métalliques non électriques, des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques. Articles de sport (à l'exception des chaussures et tapis) Jeux et jouets Vêtements, chaussures.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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